01.34.19.64.75
Appel gratuit non surtaxé

Mentions légales

MENTIONS LÉGALES

1.1 Editeur 
Vous êtes actuellement connecté au site internet www.dd-diag.fr, édité par D&D-Diag, SARL, capital social 2.000 €, RCS de Pontoise : 791 593 593, siège social : 88 Avenue des Ternes 75017 Paris, France, téléphone : +331.34.19.64.75, email : contact@dd-diag.fr n° de TVA intracommunautaire : FR 19791593593, directeur de la publication et responsable de la rédaction : Monsieur Denis YIGITLER. 

1.2 Hébergeur 
Le Site est hébergé par 1&1, siège social : 7, places de la gare, BP 70109, 57201 Sarreguemines Cedex, téléphone : +33970808911. 

1.3 Contenus illicites 
Dd-Diag.fr bénéficie du statut d'hébergeur des données publiées par les Internautes sur le Site, au sens de l'article 6-I-2 de la Loi pour la confiance dans l'économie numérique du 21 juin 2004. Conformément à l'alinéa 3 du même article, Dd-diag.fr ne pourra voir sa responsabilité civile ou pénale engagée à raison des informations publiées par un Internaute, à moins que, dès le moment où il a eu connaissance de l'activité ou de l'information illicite, il n'ait agi promptement pour retirer ces informations ou en rendre l'accès impossible. 

Tout Internaute peut signaler un contenu qu’il estime illicite en adressant un email à contact@dd-diag.fr. Toute notification incomplète ou ne satisfaisant pas aux conditions imposées par l’article 6-1-5 de la Loi pour la confiance dans l’économie numérique du 21 juin 2004 ne pourra être considérée comme valable. Toute notification abusive peut engager la responsabilité de son auteur et est notamment passible d'un emprisonnement d’un an et d’une amende de 15 000 euros en vertu de l'article 6-I-4 de la loi précitée.